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CATALOGUE DES PRODUITS ET SERVICES :
Les chérigogottes situé le feing musquet 88640 GRANGES SUR VOLOGNE FRANCE
SIRET 489 396 226 00024 propose la vente de produits à partir d'un catalogue
accessible sur internet.
COMMANDES :
Le client choisi à l'aide du catalogue électronique les produits qu'il désire
acquérir et transmet sa commande à " les chérigogottes "à partir
d'un bon de commande disponible sur le site à valider suivant les instructions.
PRIX DE VENTE :
Les prix des produits et services facturés sont ceux figurant sur le catalogue
électronique au moment de la commande.
Les prix de vente s'entendent en prix net. Une participation aux frais de
livraison, si elle est
demandée, est mentionnée clairement sur le bordereau de validation finale
ainsi que le montant total à payer.
Les produits sont normalement livrés par envoi suivi à l'adresse indiquée par
le client dans
un délai de 8 semaines.
L'expéditeur se réserve le droit d'utiliser tout autre moyen de livraison dans
le respect des délais et frais prévus.
Les délais de livraison peuvent varier en cas de difficultés d'acheminement,
de rupture de stocks ou périodes de vacances qui seront alors signalés par
courrier électronique au client.
Les jours ouvrables ne comprennent pas les week-end et jours fériés. Pour les
livraisons internationales, en fonction des produits et des régions, les délais
peuvent varier de plusieurs semaines.
RESERVES :
Le client devra s'assurer du bon état de la livraison. En cas de dommages
constatés ou supposés, il appartient au client d'émettre des réserves auprès
du livreur et d'en informer
les chérigogottes par lettre recommandée AR dans un délai maximum de 48
heures.
NON DISPONIBILITE :
Les chérigogottes s'efforceront de satisfaire les demandes du client et d'exécuter
les commandes de produits et services de ce dernier. Cependant, les chérigogottes
ne seront pas tenue d'accepter toutes les commandes et ne pourront voir sa
responsabilité engagée à l'égard du client en cas de retard de livraison ou
de non disponibilité temporaire ou permanente de produits
En aucun cas Les Chérigogottes ne pourront être tenu responsable des retards
ou pertes de colis dus au transporteur, à partir du moment où Les chériogogottes
peuvent fournir la preuve de l'envoi.
RETOUR ET RETRACTATION :
Nous nous engageons à vous fournir entière satisfaction pour l'ensemble de nos
produits et services.
Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en
vigueur pour la vente en ligne, vous avez la possibilité de nous retourner
n'importe quel article dans les 7 jours suivant la date de livraison étant
donner que nous confectionnons sur demande il vous sera donné un avoir du
montant des articles concernés. Toutefois les articles ne correspondant pas à
votre attente doivent nous être retournés à
l'état neuf (ni lavé ni porté) dans leur emballage d'origine après nous en
avoir fait la demande par mail ou par téléphone.Aucun
envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.
Attention
: les produits personnalisés ne sont ni repris, ni échangés.
Si
les articles commandés sont marqués au logo du client, il seront échangés ou
remboursés uniquement si une demande de prototype a été faite et que la
broderie ne correspond pas à ce prototype ( les légères variations de
teinte et de tailles ou d'emplacement ne peuvent être prises en considération
d'une malfaçon et ne donnerons pas lieu à contestation )
CAS DE FORCE MAJEURE :
La responsabilité des chérigogottes ne pourra être engagée dans le cas de
force
majeure tels que grèves, incendies, catastrophes naturelles, ou autres, cette
liste
n'étant pas exhaustive.
PAIEMENT :
Le paiement des produits et services peut s'effectuer par paypal, par virement,
par carte bancaire sur le serveur sécurisé de la bpl ou
chèque bancaire à l'ordre de Séverine Mahieux sous réserve de toutes les vérifications
nécessaires.
Jusqu'à réception effective de l'intégralité des sommes qui lui sont dues
dans leur intégralité, les chérigogottes restent propriétaire des produits
livrés et se réservent le droit de procéder à leur récupération par tous
moyens mis à sa disposition en cas de défaillance du règlement définitif.
INFORMATIQUE ET LIBERTE :
Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des
données qui le
concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour
l'exercer, adressez-vous à
Séverine Mahieux le faing musquet 88640 GRANGES SUR VOLOGNE FRANCE ou par mail
à
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LITIGES :
En cas de litige, les parties font attribution de juridiction au Tribunal de
Commerce le plus proche du siège social
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